MENTIONS LEGALES

L´ensemble de ce site relève des législations marocaines et internationales sur le droit d´auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

D´une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

Société éditrice du site société passiflore.
Inscrite au Registre de commerce de Meknès.

Copyright et Propriété intellectuelle

En application des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d´auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l´organisation du site sans l´autorisation écrite préalable de la société passiflore.

Protection des données personnelles

Conformément au Dahir n° 1-09-15 du 22 safar 1430 portant promulgation de la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l´égard du traitement des données à caractère personnel : Les données à caractère personnel seront traitées loyalement et licitement. Elles seront collectées pour des finalités déterminées explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement de manière incompatible avec lesdites finalités ; elles seront conservées sous, une forme permettant l´identification des personnes concernées pendant une durée n´excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées et pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement.

Sur demande de la société passiflore et, s´il existe un intérêt légitime, la Commission nationale peut autoriser la conservation de données, à caractère personnel à des fins historiques, statistique, ou scientifique au-delà de la période citée.
La société passiflore doit mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l´altération, la diffusion ou l´accès non autorisé, notamment lorsque le traitement comporte des transmissions de données dans un réseau, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite.

Ces mesures doivent assurer, compte tenu de l´état de l´art et des coûts liés à leur mise en œuvre, un niveau de sécurité approprié au regard des risques présentés par le traitement et de la nature des données à protéger ;

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, le site soleilmar.ma ne peut encourir aucune responsabilité du fait d´erreurs, d´omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l´usage de ces informations.
Le site n´est tenue que d´une obligation de moyens concernant les informations qu´il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l´usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d´autres serveurs, serveurs sur lesquels le site  n´a aucun contrôle.

Politique de confidentialité

Cette politique de confidentialité s’applique aux visiteurs actuels et anciens de notre site, En visitant et/ou utilisant notre site web, vous acceptez ces règles.

Cette politique de confidentialité explique les pratiques qui s’appliquent à des informations personnelles identifiables que nous recevons sur vous en tant qu’individu lorsque vous visitez et/ou utilisez les services du site .

Toutes les informations personnelles dévoilées lorsque vous visitez et/ou utilisez notre site web seront traitées selon cette politique de confidentialité et ne seront pas partagées autrement qu’en accord avec ces règles.

Cette politique de confidentialité ne s’applique pas à vos informations personnelles dévoilées à un de nos affiliés ou à un site tiers qui aurait des liens, des publicités ou qui puisse être accessible sur notre site web. Les informations dévoilées à un de nos affiliés ou à un site tiers sont sujettes à leurs propres politiques de confidentialité.

Les informations que vous saisissez seront utilisées exclusivement par Le site dans le cadre de ses communications commerciales via email, téléphone ou sms. Toutes les précautions ont été prises pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Les informations vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers, ni vendues ou échangées.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, adresser votre demande directement à la société passiflore en sa qualité de propriétaire du site web à B.P N° 569 Meknès , Maroc